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Propriétaire du site : Cohérence Développement – Contact : contact@coherencedeveloppement.fr 06 14 60 33 29 – Adresse : 6 rue des Vergers 67310 Westhoffen France.
Identification de l’entreprise : SASU Cohérence Développement au capital social de 1000€ – SIREN : – RCS ou RM : 905 403 358 R.C.S. Saverne – Adresse postale : 6 rue des Vergers 67310 Westhoffen France
Directeur de la publication : David MEYER – Contact : david.meyer@coherencedeveloppement.fr.
Hébergeur : AutreHetzner Online GmbH Industriestr. 25 91710 Gunzenhausen Germany +49 (0)9831 505-0*
Délégué à la protection des données : David MEYER – david.meyer@coherencedeveloppement.fr
Autres contributeurs : Webmaster: Ydex
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Cohérence Développement est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 – Limitations de responsabilité.
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Cohérence Développement décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://www.coherencedeveloppement.fr.
Cohérence Développement s’engage à sécuriser au mieux le site https://www.coherencedeveloppement.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Cohérence Développement se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
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4 – CNIL et gestion des données personnelles.
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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.
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